Un doute sur notre site ?
Qui vous offre ce service ?
Ce site est la propriété exclusive de CAZE Nicolas en qualité de micro entreprise.
Car l’administration exige que nous publions des chiffres et des lettres en voici :
- N° SIREN : 882 549 678
- N° SIRET : 882 549 678 000 10
- 882 549 678 R.C.S. Meaux
- Code NAF/APE : 4791A
- N° TVA FR 96 882 549 678
- N° EORI : FR 882 549 678 000 10
Pour les infos-produits avec les particuliers en France, la TVA est non applicable — article 293 B du CGI pour la France (tant que la franchise n’est pas atteinte).
Ajoutons une domiciliation : 03 cours des petites écuries 77185 Lognes FRANCE — téléphone : (+33) 06 84 50 65 25 — email : contact@pasletemps.fr
Le directeur de publication est M. Nicolas CAZE.
Qui héberge votre service ?
Le site est hébergé par la société O2Switch — https://www.o2switch.fr/
O2Switch est domicilié au 222-224 boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand FRANCE, Téléphone : (+33) 04 44 44 60 40
Comment s’applique la propriété intellectuelle ?
L’accès au site PasLeTemps.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif à ce site.
Les données, quelles que soient leurs formes (les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les marques, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos…) sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et industrielle ainsi que par les autres législations nationales et internationales.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires comme prévu par les législations correspondantes.
Quelle est notre vision ?
L’équipe responsable du site fait au mieux pour vous fournir une expérience utilisateur de qualité, mais les limites de nos capacités nous obligent à décliner toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.
Merci de bien vouloir le signaler par mail, à l’adresse bug@pasletemps.fr en décrivant le problème et le contexte de la manière la plus précise possible.
Nous vous savons gré de nous donner toutes les informations que vous pensez pertinentes à commencer par l’URL de la page posant problème et de tout ce dont vous êtes prêt à nous partager (le navigateur utilisé, type d’ordinateur…).
Animée de l’envie de vous fournir une expérience de qualité, l’équipe responsable du site n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité, l’exhaustivité et la véracité des informations présentes ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
Par conséquent, les éléments et services présentés sur le site sont susceptibles de modifications sans préavis.
Ces modifications peuvent prendre toutes les formes nécessaires telles que corrections ou suppressions…
L’internaute est un individu réputé responsable et autonome (comme stipulé dans la déclaration universelle des droits de l’homme et en contradiction avec le code de la consommation).
Les responsables légaux sont tenus d’assurer la tutelle ou curatelle dont ils ont la charge.
En conséquence, l’internaute ou leurs responsables respectifs, s’ils existent, se retrouvent seuls responsables de l’utilisation qu’ils font du contenu du site.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité.
L’utilisateur du site s’engage à utiliser des outils à jour et à se protéger de toutes nuisances liées à la navigation sur internet telles que virus, failles de sécurité, logiciels…
Les éléments et services présentés sur le site sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, aucune garantie express ou tacite ne saurait être opposable.
La présence de liens hypertextes présents sur le site, ne créent pas de solidarité ou de transfert de responsabilité entre le site et les propriétaires des autres sites, quant aux contenus des sites sur lesquels est redirigé l’internaute : seule la responsabilité des dits sites peut être engagée.
La décision d’activer les liens et les risques correspondants est sous la seule responsabilité des utilisateurs du site.
Certains liens sont « bizarre » ?
Nous possédons des partenariats et des liens commerciaux avec certains de nos partenaires et fournisseurs.
Dans le cadre de ces relations constructives et positives : nous utilisons des liens spécifiques afin de consolider nos engagements et nos interactions.
Vous allez trouver des réponses à vos besoins. Utiliser nos liens vous permettra à terme de vous faire obtenir des offres préférentielles avantageuses.
Ces preuves sociales nous permettrons de générer des actions collectives.
Les rétributions seront potentiellement réinvesties dans nos produits et offres, merci de passer par nos liens pour vous inscrire et acheter des produits.
Vous restez libre d’utiliser ou même d’acheter les produits recommandés ou proposés.
Nos recommandations restent avant tout basées sur notre expérience.
Nous ne recommandons jamais un produit que nous n’estimons pas sincèrement être un produit de qualité.
Nous avons à cœur de vous apporter le maximum de valeur et d’établir une relation de confiance durable.
Nous pensons ainsi, vous offrir un espace pour des personnes de bonne compagnie, dans un environnement sain où l’argent n’est pas un tabou.
Vos informations sont précieuses et nous agissons pour qu’elles restent en sécurité
Les informations correspondantes au traitement des données et leurs utilisations sont lisibles sur notre page de politique de confidentialité.
L’intégralité des échanges sur le site se font de manière sécurisée par l’utilisation de certificats SSL (Secure Socket Layer).
Notre délégué à la protection des données est M. Nicolas CAZE, vous pouvez le contacter par mail à dpd@pasletemps.fr.
Si notre politique de confidentialité ou nos procédures changent, nous publierons immédiatement ces modifications sur notre site.
Ces changements entreront en vigueur dès leur publication, sauf indication contraire dans la modification.
Pour conclure
En consultant et en utilisant ce site, les parties impliquées s’engagent à respecter les termes et conditions énoncés dans les conditions générales d’utilisation et de vente.
Rappel : en utilisant notre site Web, vous consentez à la collecte et à l’utilisation de vos informations personnelles, comme décrit dans la page de politique de confidentialité.
Nous vous remercions de votre confiance.
Date de mise à jour : 25 janvier 2024 (Modification de la ponctuation et correction de coquilles)
(Versions précédentes : 23 mars 2022, 30 avril 2020)